MENTIONS LÉGALES

Éditeur
Ce Site est édité par:
MAGASIN PAYSAN LA RANJONNIERE
Association déclarée
Chemin de la Ranjonnière 44340 Bouguenais
N° de SIRET 78846868400014
Commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Tél. : 0228001525

Hébergeur
Le Site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CRÉDITS PHOTOS
Réseau des fermes membres du magasin la Ranjonnière

DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation du magasin de la Ranjonnière . Les logos et visuels sur le site du magasin de la Ranjonnière sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. Uriel Longuet se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

GESTION DES LIENS
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où le site du magasin de la Ranjonnière ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, le magasin de la Ranjonnière ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site boutiquespaysannes.fr est régie par le droit français.